conseil municipal

Retrouvez ici l’ordre du jour du prochain conseil municipal au Fauga. Il aura lieu le lundi 24 juin à 19h45 à la salle des associations. Le public peut y assister.

Après le conseil consacré exclusivement au budget le 8 avril dernier, c’est le retour des affaires courantes, et avec lui, le retour des convocations adressées dans le délai minimum requis par la loi.

L’ordre du jour

1 : Désignation du secrétaire de séance

2 : Approbation du compte-rendu du conseil du 8 avril 2024

3 : Muretain Agglo :

  • ZAE La Mandre : modification des conditions d’acquisition
  • Révision des attributions de compensation 2024 : investissement
  • Convention de mise à disposition du personnel voirie 2024

4 : Sivom SAGe : approbation des nouveaux statuts

5 : Intégration dans le domaine public du lotissement Le Lavoir

6 : Ressources Humaines : autorisation du temps partiel

7 : Recensement population : signature d’une convention pour l’enquête Famille

8 : Demande d’autorisation d’aliénation d’un immeuble et garage

9 : Questions diverses.

Bientôt nos questions

Nous ferons part de nos questions avant le conseil dans un article dédié.

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