conseil municipal

Retrouvez ici l’ordre du jour du prochain conseil municipal. Il aura lieu le lundi 8 avril à 19h45 à la salle des associations, et sera consacré au vote du budget du Fauga. Le public peut y assister.

Le conseil votera le budget 2024. Comme chaque année, cet acte administratif doit avoir lieu avant le 15 avril.

Avant de passer à l’ordre du jour, 2 points inhabituels sont à souligner :

  • la convocation précise qu’il n’y aura pas de questions diverses;
  • la convocation a été adressée aux élus le 26 mars, soit 12 jours francs avant le conseil. Ce n’est pas un changement de comportement de la Mairie qui nous aurait enfin entendus et nous aurait adressé les documents avec beaucoup d’avance. Il s’agit de l’application stricte d’un nouvelle réglementation (la nomenclature M57). La Commune a basculé l’an dernier sur cette nouvelle norme comptable. Celle-ci impose aux collectivités de produire les documents 12 jours francs avant le vote. Comme quoi, même pour des sujets compliqués, et sortant de l’ordinaire, il y a possibilité de faire bien mieux que les 3 jours francs de délai appliqués lors des conseils plus communs.

L’ordre du jour

1 : Désignation du secrétaire de séance

2 : Approbation du compte-rendu du conseil du 13 mars 2024

3 : Fixation du mode de gestion des amortissements en M57

4 : Vote du compte administratif 2023|

5 : Vote du résultat 2023

6 : Vote du compte de gestion 2023

7 : Vote des taux 2024

8 : Vote des subventions 2024

9 : Vote du budget communal 2024

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